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le Jaguar Club Sovejag compte actuellement 125 membres 2018

STATUTS

Jaguar Club Sovejag
(J.C.S. dans le texte)

Article 1

Constitution et dénomination:
- Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, un club régi par la loi des associations 1901 , ayant pour titre :
Jaguar Club Sovejag

Article 2

Buts:
Grâce aux moyens de communications modernes et à l’usage du site Internet "www.jcsovejag.com" et de son forum "www.sovejag.forumactif.com",
Cette association permet de :
- Réunir les passionnés des véhicules automobiles, principalement de la marque JAGUAR.
- Faciliter l’entraide, l’échange de savoir entre ses adhérents, les membres du J.C.S. et d’autres......
- Recueillir et diffuser les informations concernant le monde de l’automobile et les véhicules de la marque JAGUAR en particulier.
- Manifester ses activités, civiles ou internes, activités décrites dans le Règlement Intérieur (RI dans le texte).
- Financer l’hébergement des sites Internet technique (www.sovejag.com), du club J.C.S.(www.jcsovejag.com) et le forum commun aux deux sites (www.sovejag.forumactif.com).

Article 3

Siège social: Le siège social de l’Association est situé au 26, lotissement Notre Dame des anges 13190 Allauch.
Il pourra être transféré par décision du Conseil d’Administration (CA dans le texte).

Article 4

Durée de l’Association:
La durée de l’Association est illimitée.

Article 5

Composition de l’Association:
L’Association se compose de personnes physiques ou morales,
Adhérents : ceux ayant acceptés le présent statut, le règlement intérieur (RI dans le texte) et qui sont à jour de leur cotisation annuelle.

Article 6

Admission et adhésion:
Pour acquérir la qualité d’adhérent de l’Association, tout candidat doit :
- Adhérer aux présents statuts, suivant les modalités décrites dans le RI.
- S’acquitter de la cotisation pour l’année en cours, suivant les modalités décrites dans le RI.
- Accepter et s’engager à respecter la charte du forum et du RI.
Le Conseil d’Administration peut refuser d’octroyer la qualité d’adhérent sans justifier son avis.

Article 7

Perte de la qualité d’adhérent:
La qualité d’adhérent se perd par :
- Le décès
- La démission
- La radiation ou l’exclusion, prononcée par le CA, pour motif(s) grave(s), précisé(s) dans le RI.
Conformément à la charte du J.C.S. ;
les messages de l'adhérent resteront la propriété du J.C.S. comme étant une partie de la base de connaissances mutualisées. Ils seront cependant anonymisés si l’auteur en fait la demande.

Article 8

Les ressources de l’Association:
Les ressources de l’Association se composent :
- du bénévolat
- des cotisations des adhérents
- de dons manuels
- de subventions éventuelles
- des produits des services proposés par l’association
- de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux lois et règles en vigueur.

Article 9

L’assemblée générale ordinaire (AG dans le texte):
- Se réunit avec une périodicité indiquée dans le RI.
- Concerne tous les adhérents, convoqués selon les modalités données dans le RI.
- Son ordre du jour est publié suivant les modalités détaillées dans le RI.
- Les modalités des scrutins d’une AG sont précisées dans le RI.
- Ses décisions sont valides si le quorum précisé dans le RI est atteint ou dépassé.
- Se prononce, après avoir délibéré, sur le rapport moral (ou d’activité) les comptes de l’exercice financier.
- Les orientations à venir.
- Peut élire des adhérents candidats aux postes du CA, suivant les modalités précisées dans le RI.

Article 10

L’assemblée générale extraordinaire (AGE dans le texte)
- Est une AG, sans périodicité, que l’existence et/ou la vie de l’Association rendent nécessaire.
- Concerne tous les adhérents, convoqués selon les modalités données dans le RI.
- Son ordre du jour est publié suivant les modalités détaillées dans le RI.
Si besoin est, le président, ou 50% des adhérents, ou 75% du CA peuvent convoquer une AGE, notamment pour modifier soit les statuts, soit le RI ; une AGE ne doit pas modifier les deux à la fois.
Les décisions sont prises à la majorité des votes des adhérents.

Article 11

Le Conseil d’Administration (CA dans le texte)
L’Association est dirigée par un Conseil d’Administration comprenant :
- Le Président qui peut nommer :
- Un(e) trésorier(e),
- Un(e) secrétaire.
Un(e) ou des modérateurs (trices) en fonction des besoins
Le C.A. est composé au plus de 5 membres élus pour 2 ans.
Les membres sortants sont rééligibles pour une durée de 2 ans renouvelable.

Article 12

Réunions du Conseil d’Administration:
- Le CA se réunit suivant les modalités détaillées dans le RI.
- Les décisions sont prises à la majorité des voix.
- En cas de ballottage, si et seulement si la composition du CA est composé d’un nombre pair (ex 4 personnes) la voix du Président est prépondérante.

Article 13

Règlement intérieur (RI dans le texte):
Le Règlement Intérieur, élaboré par le CA, doit être ratifié par une AG(E) avant son application.

Article 14

Dissolution
- En cas de dissolution volontaire, statutaire ou prononcée par justice, les biens de l’Association seront dévolus conformément aux statuts ou, à défaut de disposition statutaire, suivant les règles déterminées en assemblée générale.
- En cas de dissolution prononcée par une AGE, celle-ci nomme un ou plusieurs liquidateurs et désigne un ou plusieurs attributaires de l’actif.

Marc
Président fondateur du