Bonjour, 
le Jaguar Club Sovejag compte actuellement 114 membres 2018

REGLEMENT INTERIEUR

Article 1

Parution permanente des STATUTS, du RI de l’Association et du BULLETIN d’adhésion, sur le forum du site Internet www.jcsovejag.com, hors incidents techniques.
L’Association, son Président et son CA ne peuvent être tenus responsables des défaillances techniques des sites Internet http://www.jcsovejag.com/ (club), http://www.sovejag.com/ (site technique xj40) et http://www.sovejag.forumactif.com/ (forum).

Article 2

L’Association n’est pas responsable:
- Des dégâts résultant des conseils ou des recommandations de ses adhérents et des simples participants membres de son forum.
- Des activités internes : réunion restreinte, activités locales, rencontres, soirées,…
- Des activités civiles : réunions publiques, expositions, sorties, …
Chaque adhérent faisant son affaire, de se couvrir par une ou des assurances appropriées pour ses activités au sein de l'association.

Article 3
:
En cas de dissolution, les actifs de l’association seront dévolus à des œuvres caritatives.

Article 4

Assemblée Générale ordinaire (AG dans le texte) et scrutins:
Périodicité de l’AG : au moins une fois tous les 2 ans, à une date déterminée par le CA.
Convocations : 30 jours avant la réunion sous forme d’un mailing, et parutions simultanées sur le site Internet www.jcsovejag.com et sur son forum de la date et ordre du jour.
Les adhérents doivent participer au(x) scrutin(s) en renvoyant leurs votes manuscrits .
Le bulletin de vote sera mis en ligne sur le forum du J.C.S.
Les adhérents qui veulent participer au scrutin, le téléchargeront avant de le remplir, le signer, et le renvoyer au siège du J.C.S.
L’association peut délibérer valablement quelque soit le nombre adhérents ayant participé au vote.
Le résultat de ces consultations sera validé par le Conseil d'Administration (CA dans le texte).

Article 5

Assemblée Générale Extraordinaire (AGE dans le texte):
Convocations : mêmes conditions que pour une AG.
Elle peut décider la dissolution de l’association.

Article 6

Conseil d’Administration (CA dans le texte):
Les membres du CA, choisis parmi des volontaires, restent en poste pour 2 ans.
L’effectif est renouvelable, et peut inclure des membres externes à l’association pour voix consultatives, sur demande du Président.
Il peut prononcer l’exclusion temporaire ou définitive d’un adhérent.
Il se réunit à un rythme assurant l’existence de l’association ou sur convocation présidentielle.
Il peut convoquer une AGE par décision de 75% de ses membres.
La démission de 75% des membres du CA oblige le Président à convoquer une AGE dans les 30 jours qui suivent.

Article 7

Le Bureau:
Ses membres, volontaires et bénévoles, sont élus parmi les membres du CA :

Vice-président, Trésorier, Secrétaire, Modérateurs, etc. et leurs adjoints ou suppléants.
A leurs charges :
Organisation et gestion des scrutins.
Gestion matérielle de l’association et de son fonctionnement : gestion des adhérents, des manifestations, du forum etc…
Trésorerie, relance des cotisations auprès des adhérents,…
Publications des textes, ordres du jour, comptes-rendus des AG, veille des messages sur le forum http://www.sovejag.forumactif.com/, propose le montant de la cotisation annuelle en fonction de l’évolution des besoins de l’association et des prestations fournies aux adhérents et la soumet au vote en AG.

Article 8

Le Président:
Compte-tenu de la spécificité du J.C.S.,
son président ne pourra être, qu'un parfait connaisseur des modèles XJ 40 et XJ 81.
Il est rééligible.
Il anime l’Association à travers ses sites internet www.jcsovejag.com (club), www.sovejag.com (site technique xj40) et www.sovejag.forumactif.com (forum).
Il convoque AG ou AGE.
Il peut démissionner volontairement.
En ce cas, le Vice- Président ou le Trésorier devient Président par intérim pour la période de règlement du sort de l’Association.
Il doit convoquer une AG ou AGE dont les décisions seront sans appel.

Article 9

Adhérents et cotisation:
L'Adhérent paye sa cotisation annuelle, par chèque envoyé par courrier postal au siège social de l’association, ou par virement sur le compte de l’association.
Droits: - Exclusion : en cas d’exclusion définitive, aucun droit à remboursement, même partiel, de la cotisation.
- Eligibilité : sous conditions de 2 ans de présence à l’association et article 8, pour la candidature à la présidence.
- Accès sans restriction aux zones d’informations et d’échanges du forum, hors section réservées aux CA, exclusion, sanctions, et incidents techniques.
- Recours auprès du Président et/ou du CA pour les litiges internes à l’association. - Anonymat sur le forum du J.C.S. si l’intéressé le désire.
- Suppression à sa demande des informations personnelles relevant de l’article N° 34 de la CNIL, après un délai technique d’un mois.
- Client privilégié des produits et des services de nos partenaires.
Devoirs:
- Respect des coassociés et des règles de bonne vie et mœurs conformément à la charte du forum.
- Respect des décisions prises par l’équipe en charge du forum du JCS.
- Respect des délais d’acquittement de la cotisation annuelle. L’échéance est fixée au 1er janvier. Un délai technique de 30 jours ouvrés est octroyé à l’administrateur pour gérer l’aspect informatique du renouvellement des cotisations.
- Respect de la charte du forum.

Marc
Président fondateur du